Recherche avancée
Affichage des résultats 1 à 2 sur 2 au total
Portrait
documents structurants comme le Schéma de cohérence territoriale, le Plan Local d’Urbanisme intercommunal, les documents d’urbanismes … Les mobilités Au travers d’études sur l’organisation générale des transports [...] on est indispensable à l’Action communautaire. Parmi les partenaires publics l’Etat prescrit les règles, finance certaines actions, assure le contrôle de la légalité des actes administratifs et le budget
08/05/2020 11:09
Foncier et construction
PPRMVT Millau note PPRMVT Millau règlement PPMRVT MVT Millavois Règlement local de publicité intercommunal RLPi, toutes les pièces A votre écoute Pas d'image Service urbanisme et autorisation du droit des [...] règlementaire et validation de votre demande. Vous pouvez aussi faire vos demandes d'urbanisme en ligne Le service urbanisme vous accueille : Au siège de la Communauté de communes, 1 place du Beffroi, à [...] t de programmation sectorielle Orientations d'aménagement et de programmation sectorielle Réglement Réglement Zonage Planches globales Compregnac Creissels Millau Mostuejouls Rivière-sur-Tarn
09/04/2021 10:39