Le rendez-vous mensuel interne
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Les mouvements au sein de la communauté
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Bienvenue Nous souhaitons la bienvenue à Serge AGRANE recruté comme Technicien informatique, pour pallier l’absence de Laurent. Il viendra rejoindre la Communauté de communes à compter du 2 avril 2024. | |
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La société IDEX recherche un agent de maintenance installations CVC et multi-techniques pour le centre aquatique. Le poste est à pourvoir dès que possible pour remplacer Edouard Zafra. |
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Congés d'été Si vous n'avez pas encore déposé vos congés d'été, merci de transmettre vos demandes avant le 15 avril à Anne-Laure. | |
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Projet collectif communautaire
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Mardi 2 avril (Action 16) Qualité de vie au travail : Participer à un « after work » avec une pièce de théâtre autour du travail. Lieu et horaire confirmés dès que possible. (Il est toujours temps de s'inscrire : envoyer un mail à s.cros@cc-millaugrandscausses.fr)
Du 22 au 26 avril (Action 2) Mobilité / Participer à une action « Une semaine sans ma voiture » les agents inscrits sur cette action seront contactés prochainement afin de pouvoir s'inscrire sur une action du programme.
Celui-ci est en cours de construction, mais à noter qu'il est déjà prévu
- une proposition de circuler à vélo, en groupe, pour effacer les craintes que certaines personnes peuvent avoir,
- des informations sur les moyens de déplacements autres que "seul dans ma voiture",
- des infos sur la réglementation en matière de mobilité douce,
- soirée évènement Luna Vélo (soir de pleine lune) le jeudi 25 avril.
À suivre ... Lucien nous transmettra tous les détails prochainement. |
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Retour sur la journée du 8 mars
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santé Le conseil communautaire du 13 mars 2024 a mis en place la participation employeur à la complémentaire santé. Une participation de 15 € mensuel sera versée à compter du 01/04/2024 aux agents adhérant à une assurance labellisée. |
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Garantie en assurance des déplacements professionnels
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• Trottinettes/vélos électriques personnels
Si un agent utilise sa trottinette ou son vélo électrique dans le cadre de ses fonctions, il ne sera pas couvert par le contrat mission collaborateur de la collectivité. Ces engins ne sont pas assimilés à des véhicules terrestres à moteur. Tous les dommages matériels ne seront pas garantis par la collectivité. L’agent devra prendre en charge l’intégralité des dommages matériels.
NB : Les agents doivent se rapprocher de leur assurance pour connaître les conditions et sont libres de souscrire tout autre assurance non obligatoire. Cependant, si lors de cet accident, l’agent a des dommages corporels, ceux-ci seront couverts par la responsabilité civile de la collectivité dans le cadre d’un accident de travail.
• Vélos électriques appartenant à la collectivité
Si un agent utilise un vélo électrique appartenant à la Communauté de communes, en cas d’accident, les dommages corporels sont garantis par la collectivité au titre d’un accident de travail.
• Utilisation d’un véhicule motorisé
Lorsqu’un agent utilise son véhicule personnel (automobile) pour se rendre en formation et/ou en réunion, il est couvert par le contrat mission collaborateur de la collectivité que ce soit pour les dommages matériels, immatériels (perte d’un bénéfice, privation jouissance d’un droit, …) ou corporels. Le déplacement doit être validé par l’ordre de mission.
Nota : les véhicules de service remisés au domicile de l’agent sont garantis par le contrat flotte auto de la même manière et aux mêmes conditions que s’il était stationné sur un parking de la collectivité, pourvu qu'il fasse l’objet d’un arrêté de remisage spécifique.
Lorsqu’il s’agit d’un remisage exceptionnel (ex : veille d’une formation), il est préconisé de préciser ces mentions dans l’ordre de mission. |
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Deux registres ont été mis en place à disposition des agents LE REGISTRE HYGIENE ET SECURITE
Il est destiné à signaler toutes les observations et/ou suggestions relatives à l'amélioration de l'hygiène et de la sécurité et des conditions de travail des agents au sein des collectivités.
Il est mis à la disposition de tous les agents et le cas échéant, des usagers.
Comment compléter le registre ?
I - L'agent consigne ses observations
II - L'assistant de prévention contrôle le registre et fait signer le responsable hiérarchique
III - Le responsable hiérarchique propose avec l'assistant de prévention les mesures à mettre en œuvre puis vise le document
LE REGISTRE DANGERS GRAVES ET IMMINENTS
Le registre dangers graves et imminents permet le droit de retrait à un agent, c'est-à-dire : se retirer de sa situation de travail, et si nécessaire de quitter son lieu de travail pour se mettre à l'abri, s'il se trouve dans une situation dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé. (article L4131-1 du code du travail et article 5.1 du décret n° 85-603). C'est un droit et non une obligation.
L'exercice du droit de retrait ne doit cependant pas créer pour d'autres personnes une nouvelle situation de danger grave et imminent. | |
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Où trouver les registres ? - à l’accueil de la Communauté de Communes
- à la déchetterie de Millau
- dans le placard pièce commune du Centre Technique de Collecte | |
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| | En direct des communes, Gestion des déchets |
Lien social, proximité et décarbonation : vous avez dit Compost ? Le Réseau Compost Citoyen lance sa 10eme édition de Tous au compost avec comme thématique : Tout se composte ! |
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| Ce nouvel équipement sera géré par l'association Famille Rurale de Saint-Germain pour de nombreuses activités. |
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